Marque renouvelée - Marque en vigueur

IFA2D – Innover en Formation et Apprendre A Distance
G.R.I.E.P.S. GROUPE DE RECHERCHE ET D'INTERVENTION POUR L'EDUCATION DES PROFESSIONS SANITAIRES ET SOCIALES, Société coopérative et participative à forme anonyme

Numéro de dépôt :
3733831
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2030
IFA2D – Innover en Formation et Apprendre A Distance de G.R.I.E.P.S. GROUPE DE RECHERCHE ET D\'INTERVENTION POUR L\'EDUCATION DES PROFESSIONS SANITAIRES ET SOCIALES

Présentation de la marque IFA2D – Innover en Formation et Apprendre A Distance

Déposée le 27 avril 2010 par la société G.R.I.E.P.S. GROUPE DE RECHERCHE ET D'INTERVENTION POUR L'EDUCATION DES PROFESSIONS SANITAIRES ET SOCIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IFA2D – Innover en Formation et Apprendre A Distance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société G.R.I.E.P.S. GROUPE DE RECHERCHE ET D'INTERVENTION POUR L'EDUCATION DES PROFESSIONS SANITAIRES ET SOCIALES domicilié(e) 58/60 Avenue Leclerc, Les Berges du Rhône - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 862 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFIJURIS, SELARL d'avocats, Mme GUILLAUD Véronique domicilié(e) 1 rue de Mailly, L'APOGEE - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque IFA2D – Innover en Formation et Apprendre A Distance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IFA2D – Innover en Formation et Apprendre A Distance arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

G.R.I.E.P.S. GROUPE DE RECHERCHE ET D'INTERVENTION POUR L'EDUCATION DES PROFESSIONS SANITAIRES ET SOCIALES a également déposé les autres marques suivantes : GRIEPS , RaisoSémioPsy


G.R.I.E.P.S. GROUPE DE RECHERCHE ET D'INTERVENTION POUR L'EDUCATION DES PROFESSIONS SANITAIRES ET SOCIALES, Société coopérative et participative à forme anonyme - 58/60 Avenue Leclerc, Les Berges du Rhône - 69007 - LYON - France - SIREN 414862672


SOFIJURIS, SELARL d'avocats, Mme GUILLAUD Véronique - 1 rue de Mailly, L'APOGEE - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541490 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 16 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782684 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-16

Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783651 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-25

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745073 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services étant rendus dans le domaine de la santé.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.